Documents utiles Modèle d’arrêté relatif a l’extinction de l’éclairage public31.5 Ko Notice d'utilisation pour déclarer une panne en éclairage public364.35 Ko Notice d'utilisation pour consulter le suivi des interventions de maintenance653.56 Ko Notice d'utilisation pour consulter le détail du patrimoine d'éclairage public de ma commune467.44 Ko Fiche suivi de déclaration de sinistre en éclairage public45.39 Ko Fiche Rénovation en éclairage public1.86 Mo Fiche Schéma d’Aménagement Lumière1.52 Mo Fiche Gestion des pannes et matériels endommagés en éclairage public554.73 Ko Fiche Transfert de patrimoine d’éclairage dans le domaine communal1.52 Mo Fiche Règles d’extinction de l’éclairage public2.17 Mo Fiche assurance des installations en éclairage public160.93 Ko Arrêté permanent de circulation pour maintenance sur l’éclairage public44.5 Ko Arrêté permanent de circulation pour maintenance sur la signalisation lumineuse44.5 Ko Liens utiles AFE Syndicat de l'éclairage
