Actes administratifs

Procès verbaux des réunions de Comités Syndicaux

Procès-verbal + annexes de la réunion du Comité Syndical du 2 mars 20205.27 Mo

Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 16 décembre 20193.22 Mo

Annexes 1 de la réunion du Comité Syndical du 16 décembre 201916.47 Mo

Annexes 2 de la réunion du Comité Syndical du 16 décembre 201915.46 Mo

Procès-verbal + annexes de la réunion du Comité Syndical du 16 décembre 201932.28 Mo

Tout télécharger PV + annexes + projet guide financier 2020 - Comité Syndical du 26 novembre 201924.88 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 26 novembre 20193.22 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 26 novembre 201918.33 Mo

Projet guide financier 2020 - Comité Syndical du 26 novembre 201911.96 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Comité Syndical du 25 septembre 20198.23 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 17 juin 201923.78 Mo

Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 17 juin 20193.41 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 17 juin 201919.71 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 11 mars 201911.41 Mo

Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 11 mars 20193.67 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 11 mars 201914.23 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 17 décembre 201832.02 Mo

Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 17 décembre 20182.91 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 17 décembre 201829.15 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 26 novembre 201833.84 Mo

Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 26 novembre 201811.16 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 26 novembre 201827.97 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 28 septembre 20184.77 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 28 septembre 20186 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 28 septembre 20181.23 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 19 juin 201817.09 Mo

Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 19 juin 20183.15 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 19 juin 201816.24 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 19 mars 201817.33 Mo

Procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 19 mars 20186.23 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 19 mars 201814.57 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 18 décembre 201726.24 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 18 décembre 20177.4 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 18 décembre 201724.86 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 27 novembre 201716.46 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 27 novembre 201710.99 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 27 novembre 20178.3 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 22 septembre 201710.53 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 22 septembre 20178.44 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 22 septembre 20175.8 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Comité Syndical du 30 juin 201714.6 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 30 juin 20178.84 Mo

Annexes de la réunion du Comité Syndical du 30 juin 20178.55 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Comité Syndical du 28 avril 201712.72 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Comité Syndical du 17 mars 201713.93 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 12 décembre 20165.88 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 12 décembre 2016 18.22 Mo

Tout télécharger PV + annexes Comité Syndical du 12 décembre 201620.09 Mo

Tout télécharger PV + annexes Comité Syndical du 21 novembre 201619.34 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 21 novembre 20165.77 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 21 novembre 201617.49 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Comité Syndical du 30 septembre 20165.77 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Comité Syndical du 30 septembre 201610.77 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 juin 2016 13.97 Mo

Tout télécharger PV + annexes Comité Syndical du 13 juin 201616.91 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 13 juin 20166.55 Mo

Tout télécharger PV + annexes Comité Syndical du 25 avril 20169.85 Mo

Procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 25 avril 20165.26 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion du Comité Syndical du 25 avril 20166.33 Mo

Procès verbaux des réunions de Bureaux

Procès verbal + annexes de la réunion de Bureau du 15 juin 20209.28 Mo

Procès-verbal + annexes de la réunion de Bureau du 2 mars 20202.13 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion de Bureau du 20 janvier 20203.57 Mo

Procès verbal de la réunion de Bureau du 16 décembre 20191.75 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion de Bureau du 18 novembre 201915.33 Mo

Procès verbal de la réunion de Bureau du 18 novembre 20191.19 Mo

Annexes de la réunion du Bureau du 18 novembre 201913.53 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion de Bureau du 16 septembre 20191.78 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion de Bureau du 1er Juillet 20197.06 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 3 juin 20191.54 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Bureau du 3 mai 20192.77 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion du Bureau du 25 mars 20199.68 Mo

Procès-verbal de la réunion du Bureau du 25 mars 20191.38 Mo

Annexes de la réunion du Bureau du 25 mars 20198.27 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion de Bureau du 28 février 20191.94 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion de Bureau du 21 janvier 20193.12 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion de Bureau du 17 décembre 20183.1 Mo

Tout télécharger PV + annexes de la réunion de Bureau du 16 novembre 201828.37 Mo

Procès verbal de la réunion de Bureau du 16 novembre 20181.49 Mo

Annexes de la réunion de Bureau du 16 novembre 201828.06 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Bureau du 17 septembre 20181.19 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Bureau du 2 juillet 20184.04 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion de Bureau du 25 mai 20181.24 Mo

Tout télécharger PV + annexes Bureau du 19 avril 20188.1 Mo

Procès-verbal de la réunion de Bureau du 19 avril 20184.16 Mo

Annexes de la réunion de Bureau du 19 avril 20185.19 Mo

Tout télécharger PV + annexes Bureau du 26 mars 201815.24 Mo

Procès verbal de la réunion de bureau du 26 mars 20188.12 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion de bureau du 26 mars 20189.28 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion de Bureau du 19 février 20185.6 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion de Bureau du 22 janvier 2018 7.89 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 17 novembre 20174.81 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Bureau du 5 octobre 20178.31 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 10 juillet 20176.66 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 12 mai 20172.85 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 27 mars 20175.61 Mo

Procès verbal + annexes de la réunion du Bureau du 20 janvier 201714.07 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 10 novembre 20164.91 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 19 septembre 20165.51 Mo

Tout télécharger PV + annexes Bureau du 4 juillet 201612.5 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion du Bureau du 4 juillet 201610.92 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 4 juillet 2016 4.63 Mo

Tout télécharger PV + annexes Bureau du 9 mai 201613.43 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion du Bureau du 9 mai 201612.82 Mo

Procès verbal de la réunion du Bureau du 9 mai 20163.78 Mo

Procès verbal de la réunion de bureau du 14 mars 2016 5.62 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion de bureau du 14 mars 201610.95 Mo

Tout télécharger PV + annexes Bureau du 14 mars 201613.82 Mo

Procès verbal de la réunion de bureau du 18 janvier 20168.22 Mo

Annexes au procès verbal de la réunion de bureau du 18 janvier 201616.71 Mo

Tout télécharger PV + annexes Bureau du 18 janvier 201621.43 Mo

Décisions du Président - art. 1 de l’ordonnance n° 2020-391

Décision 2020-014 - Non application de pénalités pendant la période d'Etat d'urgence sanitaire - 09/07/2020112.53 Ko

Décision 2020-013 - Résiliation convention accompagnement SyDEV au PCAET- CC Pays de Pouzauges - 24/06/2020114.37 Ko

Décision 2020-012 - Gestion technique des bâtiments (GTB) - Subvention - commune de St-Hilaire de Riez - 24/06/2020117.08 Ko

Décision2020-011- Avenant convention "Etudes énergétiques lotissement, ZAC" commune de Chauché - 24/06/2020541.92 Ko

Décision 2020-010 - Mise en place dispositif astreinte d'exploitation - Service Maintenance-Exploitation 20/06/2020 126.7 Ko

Décision 2020-009 - Mise en place télétravail au sein du SyDEV lié à l'épidémie COVID-19 - 17/06/2020123.03 Ko

Décision 2020-008 - Personne Morale Organisatrice opération autoconsommatio collective commune de La Génétouze - 17/06/20205.73 Mo

Décision2020-007-Résiliation convention mise à disposition services accompagnement SyDEV au PCAET-CC Vie & Boulogne - 20/06/2020995.31 Ko

Décision2020-006 - Avenant n°1 - conventions de mise à disposition de services accompagnement par le SyDEV au PCAET-10/06/2020540.82 Ko

Décision2020-005 - Annulation subvention - commune de St-Martin-des-Tilleuls - 10/06/2020114.23 Ko

Décision2020-004 - Aide rénovation énergétique bât publics - Subvention-Martinet, Rocheservière, St-Hilaire-la-Forêt-10/06/20202.18 Mo

Décision2020-003 - Gestion Technique des Bâtiments (GTB) - Subvention à Saint-Hilaire-de-Riez - 10/06/2020120.91 Ko

Décision2020-002 - Etude de performance énergétique (STD) - Subvention au CCAS du Boupère - 10/06/2020120.61 Ko

Décision2020-001 - Embellissement postes transformation de distribution publique de communes - Subventions - 10/06/2020202.39 Ko

Recueils administratifs

Recueil administratif du 1er janvier au 30 juin 20202.08 Mo

Recueil administratif du 1er juillet 2019 au 31 décembre 20191.31 Mo

Recueil administratif du 1er janvier 2019 au 30 juin 20191.4 Mo

Recueil administratif du 1er juillet 2018 au 31 décembre 20181.42 Mo

Recueil administratif du 1er janvier 2018 au 30 juin 20181.38 Mo

Recueil administratif du 1er Juillet 2017 au 31 décembre 20171.55 Mo

Recueil administratif du 1er janvier 2017 au 30 juin 20171.59 Mo

Recueil administratif du 1er juillet au 31 décembre 20161010.73 Ko

Recueil administratif du 1er janvier au 30 juin 2016749.84 Ko

Statuts

Statuts1.75 Mo

Rapports d’activité

Rapport d'activité 20186.85 Mo

Rapport d'activité 20173.56 Mo

Rapport activité 20161.8 Mo

Rapport activité 20152.06 Mo

Rapport activité 20142.06 Mo